Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE
Claude MAHIER

Numéro de dépôt :
1527593
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
GRENOBLE
Date d'expiration :
10/03/1998
L\'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L\'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE de Claude MAHIER

Présentation de la marque L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE

Déposée le 10 mars 1988 par Claude MAHIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE), la marque française « L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Claude MAHIER, domicilié(e) Les Chambures, ST AUPRE LE HAUT, 38960 ST ETIENNE DE CROSSEY - France.

La marque L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1527593.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'EXCELLENCE LE MAGAZINE DE L'INNOVATION ETDE LA PERFORMANCE est expirée depuis le 10 mars 1998.

Claude MAHIER a également déposé les autres marques suivantes : BULLETIN D'ALERTE , LA LETTRE DE L'INTERCOMMUNALITE , RENCONTRES DES INTERNAUTES TERRITORIAUX , ESPACE TERRITORIAL , RESSOURCES HUMAINES , PROFESSION ELU , CONVENTION NATIONALE DE LA FONCTION PUBLIQUE TERRITORIALE , LE GUIDE DE JURISPRUDENCE TERRITORIALE , FICHES PRATIQUES , PRESSE UNIVERSITAIRE SPORTIVE PUS


Claude MAHIER - Les Chambures, ST AUPRE LE HAUT, 38960 ST ETIENNE DE CROSSEY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-41

Trimestriel destiné à la Fonction Publique Territoriale et aux Collectivités Territoriales